Accueil du site > Actualité > Top départ de la vente des vignettes 2016

Vignette Automobile : Top départ de la vente des vignettes 2016

6 commentaires

Publié le lundi 2 mai 2016 à 11:06, par Dalil C.

La période d’acquittement de la vignette automobile pour l’exercice 2016 débute ce lundi 2 mai, et cela pour une durée d’un mois.

La commercialisation de la vignette automobile pour l’année 2016 a débuté aujourd’hui même.Le délai final d’acquittement de cet impôt qui est légalement obligatoire est fixé au 2 juin. Pour rappel, la vignette automobile a été mise en place en 1998, et 20% des fonds récoltés sont reversés au Trésor Public et les 80% restants au Fonds commun des collectivités locales.

Les risques en cas de non-acquittement

Le défaut d’affichage de cette vignette au niveau du pare-brise expose le contrevenant à l’application d’une amende fiscale égale à 50 % du montant de la vignette. Si le tarif légal n’est pas respecté, le contrevenant s’expose au retrait de la carte d’immatriculation qui ne sera restituée qu’après présentation d’une vignette conforme majorée de 100%.

Les véhicules avec carte jaune concernés

Les véhicules circulant avec des cartes provisoires (carte jaune) sont également soumis à cette vignette et en deviennent éligibles au-delà d’un mois à compter de la date de leur mise en circulation.

Nouveaux tarifs pour 2016

Pour rappel, un nouveau barème a été mis en place pour cet exercice 2016.Ce dernier enregistre une augmentation sur toutes les catégories.Voici le détail des tarifs :

Vos commentaires

  • ]Le 16 mai 2016 à 11:15[, par gyotville

    bjr. je voulais savoir es c la charge utile qui est prise en considération ou bien la charge globale. merci de me répondre.

  • ]Le 16 mai 2016 à 11:23[, par gyotville

    j’ai un camion frigo kia 2700 année 2012. et j’arrive pas a connaitre le prix exacte de la vignette. les bureaux de poste de ainbenian me dise 12000da mais ceux de tipasa 6000da .merci

  • ]Le 16 mai 2016 à 13:04[, par mizand

    achète le a tipaza

  • ]Le 16 mai 2016 à 15:41[, par Fuel

    Bonjour,

    Le Kia K2700 un camion qui dépasse les 2,5 tonnes en PTAC, Entre 3 T et 3,5 T suivant la variante. Donc il rentre dans la catégorie entre 2,5 T et 5,5 T dans le tableau présent dans l’article et puisqu’il est de 2012 c’est une vignette de 12 000 DA.

    @Mizand ; Non, vous l’induisez en erreur, s’il y a contrôle c’est le conducteur qui sera blâmé malheureusement.

  • ]Le 16 mai 2016 à 15:50[, par Fuel

    @Gyotville : C’est le poids total en charge "PTC" qui est pris en compte. Donc la charge globale comme vous dites.

  • ]Le 16 mai 2016 à 19:15[, par gyotville

    merci (fuel) aumoin vous en deux mots. vous avez tout résumé

Répondre à cet article