Accueil du site > Actualité > Actualité > Accord trouvé sur le dieselgate

Groupe Volkswagen : Accord trouvé sur le dieselgate

Publié le mercredi 29 juin 2016 à 10:15, par Communiqué de Presse

Volkswagen s’accorde avec les Autorités fédérales américaines, les parties civiles et 44 États fédéraux concernant les véhicules à moteurs diesel TDI

Volkswagen AG a annoncé hier être parvenu à un accord avec le ministère de la Justice américain (DOJ) et l’État de Californie, le Federal Trade Commission (FTC) et les particuliers représentés par le Plaintiffs’ Steering Committee (PSC) pour mettre fin aux poursuites civiles concernant les véhicules diesel 2.0 TDI de Volkswagen et Audi aux États-Unis.

Sur les 499 000 véhicules 2.0 TDI fabriqués et destinés au marché américain, près de 460 000 véhicules Volkswagen et 15 000 véhicules Audi sont actuellement en circulation et éligibles au rachat et à la résiliation du contrat de leasing ou à la remise aux normes anti-pollution des véhicules si cela est approuvée par les autorités. Concernant les indemnisations, Volkswagen mettra en place un fonds de financement maximum de 10,033 milliards de dollars. Ce montant tient compte d’une participation de Volkswagen à hauteur de 100% et prévoit que tous les clients éligibles pourront opter soit pour un rachat ou la résiliation du contrat de leasing.

Volkswagen accepte également de contribuer à hauteur de 2,7 milliards de dollars à un fonds de compensation pour l’environnement et d’investir 2 milliards de dollars dans des projets de promotion de véhicules zéro émission aux États-Unis.

Répondre à cet article